Mentions légales

Mentions légales

Siège social

SAS IPAM / EcoSup
17 rue des Ursulines - 59200 TOURCOING
Association EcoSup
17 place Charles et Albert Roussel - 59200 TOURCOING
Etablissement d'enseignement supérieur technique privé

Contact

Tél : 03.20.70.06.06
Fax : 03.20.26.06.66
Email : contact@ecosup-campus.fr

Représentant légal

Inscription au registre du commerce et des sociétés
Numéro d'inscription : 513 766 246 00013 / 420 970 511 00018

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéros de TVA intracommunautaire : FR 81 51 37 66 246 / FR 96 38 756 648

Responsable de la publication du site

Direction de la publication : Benoît Salmon - directeur de l'établissement
Webmaster : Camille Ronse
Conception Graphique : Camille Ronse

Hébergement du site ​

Le site est hébergé sur les serveurs de la société 1&1 IONOS SARL située au 7 Place de la Gare - 57201 SARREGUEMINES

Propriété Intellectuelle​

Tous les contenus présents sur le site EcoSup Campus sont couverts par le droit d'auteur. Toute la reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.
Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site d'EcoSup Campus à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimez pas les mentions relatives au droit d'auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.
Le téléchargement ou toute autre forme de copie d'informations présentes sur le site d'EcoSup Campus ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site d'EcoSup Campus à des fins publiques ou commerciales.
Le nom EcoSup Campus ainsi que le logo correspondant à ce nom est une marque déposée. Vous ne pouvez reproduire, supprimer, réutiliser ou modifier en aucune manière ce signe distinctif lorsqu'il apparaît sur les pages du site.

Crédits Photos : Freepik.com / Pixabay.com

Règlement Général sur la Protection des Données

Le Règlement Général de Protection des données (RGPD) entrée en vigueur le 25 mai 2018, définit les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation de données personnelles. Il garantit aussi les droits pour les personnes concernées.

Accès au site

L'éditeur s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
L'éditeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances vis-à-vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.
La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès au site et/ou d'utilisation des services. Par ailleurs, l'éditeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment et sans préavis, le tout sans droit à indemnité. L'utilisateur reconnaît et accepte que l'éditeur ne soit pas responsable des interruptions et des conséquences d'en découler pour l'utilisateur.

Modifications des conditions générales d'utilisation

EcoSup Campus se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Politique d'utilisation des Cookies

Un "Cookie" est un petit fichier d'information envoyé sur le navigateur de l'utilisateur et enregistré au sein du terminal de l'utilisateur. Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l'utilisateur, le fournisseur d'accès internet de l'utilisateur, le système d'exploitation de l'utilisateur ainsi que la date et l'heure d'accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d'endommager le terminal et l'utilisateur.
Les données et les statistiques que nous collectons sont strictement anonymes, font l'objet d'un traitement purement statistiques et sont utilisés dans le but d'améliorer la qualité de nos services. 

SAS IPAM / EcoSup 17 rue des Ursulines – 59200 TOURCOING – SIRET 513 766 246 000 13

Association EcoSup 17 place Charles et Albert Roussel – 59200 TOURCOING – SIRET 402 970 511 000 18

Établissement d’enseignement supérieur technique privé.

Copyright. ©2020EcoSupCampus. Tous droits réservés.

Article mis à jour le 24 septembre 2021